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Texte provisoire — à compléter par un conseil juridique. La loi allemande (§5 TMG) impose un Impressum complet sur tout site commercial destiné au marché allemand, avec des mentions variables selon la forme juridique de l’entité concernée. Les rubriques ci-dessous en donnent la structure, pas le contenu. Cette page est actuellement en
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Contact
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- À fournir par l’avocat, le cas échéant.
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